Déposée le 23 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELIPHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Melectis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELIPHARM domicilié(e) Ester Technopole, 1 Avenue d'Ester, BP 6935 - 87069 - Limoges Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELIPHARM, M. Fabien Quero domicilié(e) Ester Technopole, 1 Avenue d'Ester, BP 6935 - 87069 - Limoges Cedex - France.
La marque Melectis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELIPHARM, SAS - Ester Technopole, 1 Avenue d'Ester, BP 6935 - 87069 - Limoges Cedex - France
MELIPHARM, M. Fabien Quero - Ester Technopole, 1 Avenue d'Ester, BP 6935 - 87069 - Limoges Cedex - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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